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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE
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MTD FOR A GROWING WORLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTD FOR A GROWING WORLD
M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96640529
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque MTD FOR A GROWING WORLD

Déposée le 30 août 1996 par la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MTD FOR A GROWING WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) Impasse du Quesnet, Boulevard industriel, B.P. 453, 76806 Saint-Etienne du Rouvray CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE - France.

La marque MTD FOR A GROWING WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTD FOR A GROWING WORLD est expirée depuis le 30 août 2006.

M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB CADET BY MTD , YARD BUG , WHITE BY MTD , MULCHING , MTD USE GENUINE.MTD PARTS , TOPFLITE , YARD-MAN BY MTD , SPRINTO , MOTOSTANDARD , MTD YARD MACHINES


M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE S.A. - Impasse du Quesnet, Boulevard industriel, B.P. 453, 76806 Saint-Etienne du Rouvray CEDEX - France - SIREN 330842303


M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

- Tondeuses à gazon à sièges ou à conducteurs marchants, scarificateurs, aspirateurs et souffleurs de feuilles, rotobineuses, petites remorques, balais ramasseurs, et toutes leurs parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.